Citations correspondant à « clause » : 9 citations trouvées dans le Littré
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Sans laquelle clause Le présent testament sera nul, et pour cause REGNARD Légataire, IV, 6 clause
Cette clause qui est sous-entendue en toutes leurs lettres PASCAL Prov. XVIII sous-entendu, ue
Il y a une clause qui, bien entendue, lui accorde une maison du milieu de Paris, comme elle se trouve, et avec les meubles LA BRUYÈRE XIV trouver
Cette clause si ordinaire : en témoin de quoi j'ai signé la présente, où l'on ne peut pas dire que témoin ne signifie témoignage VAUGELAS Rem. t. II, p. 1025, dans POUGENS témoin
La clause où le pape, parlant de soi quand il était cardinal et évêque, dit qu'il était alors in minoribus ; ce qui est une expression qui rend la bulle nulle PASCAL Prov. XIX. minoribus (in)
Qui voit-on.... au parquet, à la porte ou dans la salle du magistrat ? des héritiers ab intestat ? non.... on y voit des testamentaires qui plaident en explication d'une clause ou d'un article LA BRUYÈRE XIV testamentaire
Le parlement de Toulouse ordonna une procession annuelle pour célébrer la mémoire de Jacques Clément, en ajoutant la clause qu'on pendrait quiconque parlerait jamais de reconnaître pour roi Henri IV VOLTAIRE Lett. d'Argental, 7 août 1762 clause
Il faut s'arrêter un moment à cette clause, pour voir qu'en effet les trois états étaient le véritable parlement, puisque l'assemblée des états n'avait point d'autre nom en Angleterre VOLTAIRE Hist. parl. VI parlement
Paul III promulgua leur bulle d'institution [des jésuites], avec la clause expresse que leur nombre ne passerait jamais soixante ; cependant Ignace, avant de mourir, eut plus de mille jésuites sous ses ordres VOLTAIRE Moeurs, 139 promulguer